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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU SAINT ROCH
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LE PETIT ROUGE DE SAINT ROCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT ROUGE DE SAINT ROCH
CHATEAU SAINT ROCH Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3335364
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2015
LE PETIT ROUGE DE SAINT ROCH de CHATEAU SAINT ROCH

Présentation de la marque LE PETIT ROUGE DE SAINT ROCH

Déposée le 12 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU SAINT ROCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT ROUGE DE SAINT ROCH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU SAINT ROCH domicilié(e) Mas Cayrol, Domaine de Saint Roch Siège social : 66460 MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 529 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON – DELONCA – BECERRA Avocats domicilié(e) 6 Boulevard Kennedy,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT ROUGE DE SAINT ROCH est expirée depuis le 12 janvier 2015.

CHATEAU SAINT ROCH a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BLANC DE SAINT ROCH , PINK PAR SAINT ROCH


CHATEAU SAINT ROCH Société Anonyme - Mas Cayrol, Domaine de Saint Roch Siège social : 66460 MAURY - France - SIREN 392529046


SCP SIMON – DELONCA – BECERRA Avocats - 6 Boulevard Kennedy,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528861 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire. Caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilettes en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose, sacs à ordures. Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine. Boissons alcooliques (à l'exception de bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.